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résultats 4286. Autres charges à payer 4287. Produits à recevoir 431. Sécurité sociale 437. Autres organismes sociaux 438. Organismes sociaux - Charges à
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cotisations sociales au sens du droit interne français : son paiement n'ouvre pas droit à affiliation aux régimes sociaux ni à prestations sociales, elle est
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En France, les organismes divers d'administration centrale (ODAC) sont une catégorie d'établissements publics, au sens de la comptabilité nationale, qui
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pourcentage de logements sociaux dans une commune ne signifie pas la présence d’une mixité sociale : les 20 % de logements sociaux peuvent être concentrés
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La protection sociale en France couvre, dans un cadre de solidarité nationale, les risques sociaux auxquels les ménages sont exposés via le versement de
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l'urbanisation. Mamoudzou, chef-lieu du département et principale ville, compte 71 437 habitants en 2017, contre 53 022 dix ans auparavant. Elle est au cœur
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congés à payer 4286 - Autres charges à payer 4287 - Produits à recevoir 431 - Sécurité sociale 437 - Autres organismes sociaux 4372 - Mutuelles 4373 -
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l’État finance les prestations versées par les organismes obligatoires de base de sécurité sociale pour le compte de l’État (40 milliards) ; l’État verse des
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organismes divers d'administration centrale, les collectivités territoriales et les organismes publics français (administrations de sécurité sociale…)
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s’établit à 71 %. Les logements sociaux représentent environ 22 % des logements. Parmi les 30 507 logements sociaux que compte la ville, 3,4 % d’entre eux
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Traversée par de profondes rivalités internes, en conflit permanent avec d'autres organismes (notamment la Wehrmacht) ou diverses personnalités du Troisième Reich
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logements sociaux par les locataires, c'est-à-dire le Right to Buy, permettant en sept ans la privatisation de plus d'un million de logements sociaux, détenus
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l'électricité produite dans le pays. Les autres sources d'énergies indigènes sont le bois, les déchets industriels et les autres énergies renouvelables (géothermie
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Pour les articles homonymes, voir PCF. Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Parti communiste. Le Parti communiste
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un impact considérable sur le plan social et surtout culturel, en étant à l'origine de nombreux « acquis sociaux » et de nombreuses réformes sociétales
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Notices of the American Mathematical Society, vol. 58, no 3, 2011, p. 434–437. (arXiv 1010.0278) (en) Eugene Garfield, « The Thomson Reuters Impact Factor »
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use: a meta-analysis », Arch Clin Neuropsychol, vol. 19, no 3, 2004, p. 437-54 (PMID 15033227, DOI 10.1016/S0887-6177(03)00096-9) Tata PR et Rollings
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à l'organisme. Il est frappant d'observer la similitude des voies métaboliques fondamentales et des composés biochimiques à travers les organismes les
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Déroche, "Jérusalem" in Amir-Moezzi, Dictionnaire du Coran, Paris, 2007, p. 437-438. Djameleddine Feliachi, Les préceptes fondamentaux de l'islam, The Bookedition
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des droits de l'homme recense la mort d'au moins 162 390 civils, dont 15 437 femmes et 25 546 enfants. De mars 2011 à février 2020, le Réseau syrien des
