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financiers de l’État puis la recherche et enseignement supérieur. Les principales recettes sont la taxe sur la valeur ajoutée, l’impôt sur le revenu, puis
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Intérêts courus sur créances figurant au compte 4431 444. État - Impôts sur les bénéfices 445. État - Taxes sur le chiffre d'affaires 4452. TVA due intracommunautaire
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de la loi du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 Le solde budgétaire de l'État prend en compte, outre les recettes fiscales nettes et les dépenses
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Congo, est un État d'Afrique centrale sur lequel le roi des Belges Léopold II de Belgique exerça une souveraineté de fait de 1885 à 1908. Le Congo était
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financé par une taxe accrue sur les recettes publicitaires des chaînes privées et une taxe infinitésimale sur le chiffre d'affaires de nouveaux moyens
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recensement en 2018 pour tenir compte des doubles résidences, pour les enfants en garde partagée ce qui se traduit par un chiffre révisé à la baisse pour 2018
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fonctionner » », sur lemonde.fr, 2 novembre 2018 (consulté le 2 novembre 2018). Viviane Le Guen, « Violences sexuelles dans le sport : 445 personnes mises
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activité auto-entrepreneuriale durant le séjour (les voyages d'affaires ne sont pas pris en compte),. Les États Schengen peuvent établir des conditions
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Nouvelle taxe foncière départementale de 3 % et augmentation des quatre taxes locales (taxe d'habitation, taxes sur le foncier bâti et le non bâti, et taxe professionnelle)
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/ˌæləˈbæmə/) est un État du Sud des États-Unis ayant pour capitale Montgomery, et pour plus grande ville Birmingham. L'État compte 4 779 736 habitants
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comptable. Sont pris en compte pour les produits (recettes) : les produits d'exploitation autrement dit le chiffre d'affaires de l'entreprise ; les produits
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d'approbation des comptes est rejeté par l’Assemblée nationale et par le Sénat. Depuis le pacte budgétaire européen, le déficit public (solde de l’État + administrations
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financent l’investissement foncier. Nous avons le chiffre exact des terres livrées jusqu’en 1937 par l’État à la colonisation : 1.657.405 ha, soit 60 % du
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mensuelle et acquitter la taxe en même temps. De nombreuses autres taxes indirectes s'ajoutent à la taxe sur le chiffre d'affaires. Les droits d'octrois existent
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et avant ConocoPhillips. C'est la première entreprise française en chiffre d'affaires en 2015, la 6e entreprise d'Europe et la 24e entreprise mondiale,
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- Impôt sur les sociétés 445 - État - Taxes sur le chiffre d'affaires 4452 - TVA due intracommunautaire 4455 - TVA sur le chiffre d'affaires à décaisser
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ailleurs que ce que l'on sait sur l'état des marines européennes de l'époque moderne ne permet guère de penser que ce chiffre aurait pu être dépassé. En
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taxes,. L'administration coloniale et le gouvernement Blum prennent vite conscience de la gravité de la situation et de l'urgence des réformes. Sur le
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refuse d'exempter cette organisation de taxes, estimant que sa nature n'est pas exclusivement religieuse. Le mois précédent, Gene Chaikin, avocat du Temple
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annonce fait du Luxembourg le premier pays européen à légaliser le cannabis. Le marché de l’emploi luxembourgeois représente 445 000 emplois occupés par