-
la taxe d'apprentissage 6338. Autres 635. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts) 6351. Impôts directs (sauf impôts sur
-
Autres impôts, taxes et versements assimilés 4471 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 44711 - Taxe sur
-
Rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution, Annexe 3 : Liste des impôts et taxes constitutifs des prélèvements obligatoires en 2007 », sur
-
,, et à une croissance des taxes. Caracalla doubla la taxe frappant la libération des esclaves et porta la taxe sur les héritages de 5% à 10%. Et si Sévère
-
côté du grand-rabbin séfarade. Les Mizrahim, Juifs orientaux, sont dès lors assimilés aux séfarades, bien que leurs familles ne soient pour la plupart jamais
-
la justice, l'administration, la religion, la collecte des impôts, gérant la chose publique de manière très décentralisée. Il s'agit des 83 premiers départements
-
beaucoup réduit depuis. La hausse des recettes issues des impôts et taxes depuis 2011 ne provient pas d’une hausse des taux d’imposition, mais du dynamisme
-
différents attentats et attaques de l'OAS feront entre 1 700 et 2 000 victimes,,,,. Officiellement 119 membres de l'OAS ont été tués. En 1962, 635 membres de l'OAS
-
Stephen J. Shoemaker propose de réviser la date de sa mort plutôt vers 634 ou 635, en contradiction avec les traditions musulmanes,. Il est ainsi possible
-
« Le Grand Nancy et sa campagne font route vers la métropole », sur La Gazette des Communes (consulté le 2 octobre 2015) Décret no 2017-635 du 25 avril 2017
-
ni impôts, ni taxes provinciales. Souvent isolées, ces réserves disposent de peu de services publics. En conséquence de ce manque de services et de plusieurs
-
maison d’arrêt et un centre des impôts. La ville compte en outre 200 bâtiments municipaux (incluant les écoles et les équipements culturels et sportifs).
-
lourdement sur les théories des mouvements révolutionnaires face aux Juifs. Les Juifs sont ainsi assimilés à l'égoïsme et l'injustice capitalistes. En
-
qui contribue à enrichir l'État par les taxes qui frappent les marchandises, taxes parfois prélevées dans des marchés officiels contrôlés par le pouvoir
-
de taxes et des émoluments importants. Durant le XVIIe siècle, le consulat est composé essentiellement d'hommes de loi, issus des administrations, et de
-
leurs compétences. La fiscalité prend des formes variées : il existe des taxes sur les transactions, un impôt de répartition exceptionnel (eisphora)
-
fiscaux (taxes indirectes sur les échanges, impôt exceptionnel sur les patrimoines appelé eisphora, etc.). Elles peuvent aussi souscrire des emprunts et bénéficier
-
juriste Mathieu Thomassin ; Mise en place de nouvelles taxes, dont la Gabelle du sel, un impôt jusque-là inconnu dans la région. Les réformes du XVe siècle
