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Cotisations aux autres organismes sociaux 646. Cotisations sociales personnelles de l'exploitant 647. Autres cotisations sociales 6471. Prestations
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rénovant l'action sociale et médico-sociale : http://www.vo-live.fr/vod/u2sS8fp.html Droit des institutions sociales et médico-sociales Objectif national
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85 : « Les charges sociales patronales sont comptabilisées aux comptes 645 et 647 ». Elisabeth Vlassenko, « Trente pour cent de charges sociales dans les
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cotisations sociales au sens du droit interne français : son paiement n'ouvre pas droit à affiliation aux régimes sociaux ni à prestations sociales, elle est
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administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle n°15-16, décembre 2012, page 13. Les Temps Modernes n°647. « Elysée, gouvernement :
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usagers dans l’action sociale et médico-sociale [archive], coll. Ouvrages généraux, LEH Édition, 2016, 410 p., (ISBN 978-2-84874-647-0) (BNF 45076263) Articles
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and Social Relationships: Adults Speak Out about Asperger Syndrome, Jessica Kingsley Publishers, 2008, 170 p. (ISBN 1-84310-647-7 et 978-1-84310-647-0)
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Cotisations à Pôle Emploi 6458 - Cotisations aux autres organismes sociaux 647 - Autres cotisations sociales 6472 - Versements aux comités d'entreprise et
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régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS) et les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS), ou, en Guadeloupe, Guyane
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331-5 CASF Code de l'action sociale et des familles Code de la santé publique Droit des institutions sociales et médico-sociales Droit des usagers Portail
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accompagnées, les usagers dans l’action sociale et médico-sociale, LEH Edition, 2016, 410 p. (ISBN 978-2-84874-647-0) Sylvie Allemand-Baussier, Handicap
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propositions,. Les charges de fonctionnement sont réparties entre les trois sections tarifaires : hébergement, dépendance et soins. Les charges de personnel
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radicaux dans la pratique clinique et les habitudes sociales des patients et qu'on se rend compte que sévérité de l'infection par P. aeruginosa et pronostic
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l’action sociale et médico-sociales, coll. Ouvrages généraux, LEH Édition, 410 p., 2016, (ISBN 978-2-84874-647-0) (BNF 45076263) Établissement social ou médico-social
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au fonds de financement prévus par la loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à
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étudiants, etc. Les activités sociales du PSF lui permettent d'agir dans la société, d'attirer des catégories sociales populaires, dans le contexte d'une
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Revue internationale de droit comparé, vol. 59, no 3, juillet 2007, p. 647-671 (lire en ligne). « Parole(s) : l'affaire d'Outreau », Droit et cultures
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des extrêmes. Histoire du court XXe siècle, 1914-1991, Complexe, 2003, p. 647. Le Noël des écrans plats, sur le site ladepeche.fr du 3 décembre 2007 Enquête
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yobiaeru tomodachi o tsukure 2 mai 2006 [Chapitres 5-6] – Les yorozuya sont chargés de livrer un paquet chez une ambassade. Ils rencontrent par la même occasion
