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exceptionnelles 7876. Reprises sur dépréciations exceptionnelles 791. Transferts de charges d'exploitation 796. Transferts de charges financières 797
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du public 791 - Transferts de charges d'exploitation 796 - Transferts de charges financières 797 - Transferts de charges exceptionnelles 860 - Secours en
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processing », Food and Chemical Toxicology, vol. 45, no 5, mai 2007, p. 797-803 (PMID 17187914, DOI 10.1016/j.fct.2006.10.030, lire en ligne). (en) G
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(ISBN 2-02-031477-0). Michèle Cointet, Nouvelle histoire de Vichy : 1940-1945, Paris, Fayard, 2011, 797 p. (ISBN 978-2-213-63553-8, présentation en ligne),
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Nord-Est et le Sud-Est de la commune sont couverts de vastes forêts : la forêt de la Robertsau (493 hectares) et la forêt du Neuhof (797 hectares). Elles sont
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et charges externes pour 22 %, des subventions versées pour 15 %, des contingents pour des sommes inférieures à 1 % et finalement celui des charges financières
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contingence et structures. Genèses de la révolution tunisienne », Revue française de science politique, vol. 62 (5-6), 2012, p. 797-820. Choukri Hmed, « Si le
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(ISBN 2-213-02683-1). Michèle Cointet, Nouvelle histoire de Vichy : 1940-1945, Paris, Fayard, 2011, 797 p. (ISBN 978-2-213-63553-8, présentation en ligne).
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ville la plus peuplée du monde (après Londres qui compte 7 millions d'habitants et New York qui en compte 4 millions, mais devant Vienne et Berlin). Entre
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conduit à la fin de la guerre et dans les années qui suivent à d'importants transferts de populations d'est en ouest, notamment de nombreux germanophones
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expériences exceptionnelles, Dunod, 11 mars 2020 (ISBN 978-2-10-081232-5), p. 30-31 Thomas Rabeyron, Clinique des expériences exceptionnelles, Dunod, 11
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l'exploitant autonome de droit public France-Télécom nouvellement créé. À compter de cette date, les transferts de fonctionnaires de l'État de l'une à l'autre
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suite de cette dernière compétition au cours de laquelle il obtient le titre de meilleur joueur du Mondial grâce à plusieurs prestations exceptionnelles notamment
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et politique, vol. 58, Encyclopaedia Universalis, 2015 (ISBN 978-2-85229-797-5, présentation en ligne) Benny Morris, Victimes : histoire revisitée du
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Fayard, 2011, 797 p. (ISBN 978-2-213-63553-8, présentation en ligne). François Delpla (préf. Philippe Masson), Montoire, les premiers jours de la collaboration
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Paris, LGDJ Montchrestien, coll. « Domat droit public », 2001, 15e éd., 797 p. (ISBN 2-7076-1267-7). no 849. no 906. no 854. no 855. no 860. no 863.
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décret no 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage prévoit un nouveau mode de calcul du salaire journalier de référence. Le Conseil
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fermiers chargés de la gestion d'un grenier à sel et de leur nombreux personnel, qui ont pour charge, en plus de la perception de la taxe, de trancher
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Paris, LGDJ Montchrestien, coll. « Domat droit public », 2001, 15e éd., 797 p. (ISBN 2-7076-1267-7) no 67. nos 68-69. no 70. nos 50-52. no 4. nos 134-137
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prendre en compte de « légitimes inquiétudes » sur la situation de l'île. La situation démographique et économique de l'île est enfin prise en compte, une longue
