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exceptionnelles 7876. Reprises sur dépréciations exceptionnelles 791. Transferts de charges d'exploitation 796. Transferts de charges financières 797
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du public 791 - Transferts de charges d'exploitation 796 - Transferts de charges financières 797 - Transferts de charges exceptionnelles 860 - Secours en
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processing », Food and Chemical Toxicology, vol. 45, no 5, mai 2007, p. 797-803 (PMID 17187914, DOI 10.1016/j.fct.2006.10.030, lire en ligne). (en) G
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quelques transferts d'embryons congelés ont été réalisés dans le cadre de l'accueil d'embryon, mais cette pratique est restée exceptionnelle et plutôt
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après la métropole de Grenoble Alpes et la métropole de Lyon. La commune est par ailleurs la ville-centre d'une unité urbaine de 375 797 habitants, regroupant
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Paris, LGDJ Montchrestien, coll. « Domat droit public », 2001, 15e éd., 797 p. (ISBN 2-7076-1267-7) no 67. nos 68-69. no 70. nos 50-52. no 4. nos 134-137
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(ISBN 2-213-02683-1). Michèle Cointet, Nouvelle histoire de Vichy : 1940-1945, Paris, Fayard, 2011, 797 p. (ISBN 978-2-213-63553-8, présentation en ligne).
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se prévôt du statut de lanceur d'alerte et conseille ensuite les droits des usagers de l’assurance chômage. Le décret no 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif
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au Canada. Cette équipe a réalisé 2 797 interventions pour l'année de référence 2008-2009 selon le rapport annuel de la Corporation d'urgences-santé. Les
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sous la directive oiseaux),. 41 797 ha de la Petite Camargue sont classés comme « zone humide protégée par la convention de Ramsar » et concernent 16 communes
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Paris, LGDJ Montchrestien, coll. « Domat droit public », 2001, 15e éd., 797 p. (ISBN 2-7076-1267-7). no 849. no 906. no 854. no 855. no 860. no 863.
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l'exploitant autonome de droit public France-Télécom nouvellement créé. À compter de cette date, les transferts de fonctionnaires de l'État de l'une à l'autre
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suite de cette dernière compétition au cours de laquelle il obtient le titre de meilleur joueur du Mondial grâce à plusieurs prestations exceptionnelles notamment
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Fayard, 2011, 797 p. (ISBN 978-2-213-63553-8, présentation en ligne). François Delpla (préf. Philippe Masson), Montoire, les premiers jours de la collaboration
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Septentrion, 2003, 329 p. (ISBN 978-2-85939-797-5, lire en ligne). Christophe Penot, Ces Messieurs du Tour de France, Éditions Cristel, 2003, 192 p. Jacques
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sur rue de trois travées, elle intègre une horloge prise dans un motif néo-gothique et une corniche à modillons. À la suite du transfert de la mairie
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compte 7 352 habitants, et en 1901, 10 125 habitants. La ville perd même des habitants pendant les premières décennies du XXe siècle : elle ne compte
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Raincy après un transfert administratif effectif au 1er janvier 1968. Elle faisait partie de 1801 à 1882 du canton du Raincy, puis, à compter de cette date
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dérives vendéennes de l’imaginaire révolutionnaire », AESC, no 3, 1988, p. 771-797. Paul Tallonneau, Les Lucs et le génocide vendéen : comment on a manipulé
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sein de quatre divisions de la direction des formations, ainsi que 797 personnes dont 307 instructeurs. Article détaillé : Commandement des écoles de la
