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service interne de sécurité ; autorisations d’exercer pour les entreprises et organismes de formation (personnes morales). Une mission disciplinaire par
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1968) 1316. Les accélérateurs de particules (Daniel Boussard, 1re éd. 1968) 1317. Le mercure (Clément Duval, 1re éd. 1968) 1318. La thermo-analyse (Mireille
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répartition des crédits et découverts autorisés par la loi no 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 La Cour des comptes épingle l'Éducation
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le mandat de parlementaire les fonctions de direction de certaines entreprises et sociétés. Depuis le renouvellement de septembre 2017, le mandat de sénateur
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parlementaires, le comité et l'office sont : Les organismes extra-parlementaires sont des organismes extérieurs au Parlement. Les députés et les sénateurs, après
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plusieurs organismes sur différentes assiettes supportant différents taux). Jusqu'en 2013 le Rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
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Traité de droit français des religions, Paris, Litec/Juris-classeur, 2003, 1317 p. (ISBN 2-7111-3514-4). Micheline Milot (préf. Jean Baubérot), Laïcité dans
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département du Cantal en région Auvergne-Rhône-Alpes. Siège d'un diocèse depuis 1317, la ville fut pressentie pour être la préfecture du Cantal lors de sa création
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Regional Research, vol. 38, no 1, janvier 2014, p. 116–137 (ISSN 0309-1317 et 1468-2427, DOI 10.1111/1468-2427.12095, lire en ligne, consulté le 5 novembre
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code civil (1317 du code civil avant la réforme du code civil). L'acte d'avocat est un acte sous seing privé qui est signé par les parties et qui fait l'objet
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toute la haute vallée de la Chao Phraya. Po Khun Banmeaung et son frère Ramkhamhaeng (r. 1239-1317) agrandirent le royaume aux dépens des civilisations voisines
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substrat (routier, en particulier, au fur et à mesure de l'usure du matériau) pour pénétrer les organismes vivants et en affecter la santé : les toxicologues
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données bibliographiques ou d'autorités à des bibliothèques et d'autres organismes publics ou privés. En retour, la BnF assure la gestion du catalogue collectif
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fiscalité sociale (CSG et CRDS) est quant à elle perçue pour le compte de l'État par l'URSSAF, un réseau d'organismes privés délégataires d'un service
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avant la fin des débats. Les accusés de crimes contre-révolutionnaires sont privés de défenseurs. Loi du 10 juin 1794 (22 prairial an II) : suppression de
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loi. Le Parlement suit l'avis du gouvernement et abroge la taxe par l'article 26 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018. La suppression prend effet
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(bureaux, etc.) occupés par des administrations, des organismes publics ou privés, des entreprises ou sociétés, etc ; des locaux ou des biens utilisés
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Yolande, duchesse de Bretagne et Jeanne, comtesse de Roussy, se partagèrent le comté de Montfort. Cet acte du 27 mai 1317 nous indique notamment que la
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compte environ 350 de ces écoles en 1780, et 200 nouveaux établissements ouvrent entre 1789 et 1804, puis 3 000 entre 1804 et 1844. Des cours privés ou
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compte. Ces entreprises nationales créées dans les années 1870 concentrent leurs activités dans le domaine de la construction navale, des arsenaux et
